Modèle de déclaration de conformité (DoC) — Contact alimentaire (UE)

Remplissez le formulaire à gauche : la DoC se pré‑remplit à droite. Vous pouvez prévisualiser, copier ou exporter en .txt. Besoin d’aide ? Voir cadre légal, tests de migration, revêtements et design hygiénique.

Important : ce gabarit facilite la mise en forme. La responsabilité de la conformité et des données renseignées vous incombe. La DoC vise l’article fini dans son usage prévu.

1) Formulaire

Identification de l’article

Désignation de l’article

Référence / Version

Lot de production

Date de fabrication

Procédé

Matière (référence)

Couleur / Additifs

Revêtement / traitement

Fournisseur(s)

Usage prévu

Type d’aliments

Cochez tout ce qui s’applique.

Type de contact

Température max (°C)

Durée de contact

Nettoyage / désinfection

Références réglementaires

(CE) 1935/2004 (UE) 10/2011 (CE) 2023/2006 (GMP)

Autres références (optionnel)

Essais & résultats

Laboratoire

Réf. de rapport

Migration globale

Migration spécifique

Date des essais

Restrictions / conditions d’utilisation

Traçabilité

Lots matière / colorant

Lot revêtement

Pièces jointes (liste)

Signataire

Nom / Fonction

Lieu

Date

Téléphone

Astuce : conservez une DoC par référence/version et ré‑évaluez en cas de changement (matière, couleur, revêtement, procédé).

2) Aperçu (généré)

Remplissez le formulaire puis cliquez sur « Prévisualiser ».

En export .txt, vous pouvez convertir en PDF dans votre outil habituel si requis par votre client/QA. Pas de PDF généré ici.

Bonnes pratiques pour la DoC

Décrire clairement l’usage prévu et les limites (T°, durée, aliments, nettoyage).
Joindre les rapports d’essai pertinents et références réglementaires.
Stabiliser fournisseurs (matière, couleur, revêtement) et tracer les lots.
Réviser la DoC lors de tout changement (formulation, process, revêtement).